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« Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arrangements des œuvres de l'esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale. Il en est de même des auteurs d'anthologies ou de recueils d'œuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles.

On entend par base de données un recueil d'œuvres, de données ou d'autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen. »

Si la reproduction ou l'utilisation de données textuelles et multimédias (son, images, logiciels, etc.) sont soumises à autorisation préalable, la personne physique ou morale désirant utiliser ces données devra obtenir la même autorisation.

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L'Office de Tourisme de la Communauté de Communes des Trois Frontières est attachée au respect de la vie privée.

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Agenda

Cette rubrique se fixe pour objectif de présenter les événements culturels, sportifs, sociaux, foires, salons et congrès se déroulant sur le territoire de l'Office de Tourisme de la Communauté de Communes des Trois Frontières.

Le site de l'Office de Tourisme de la Communauté de Communes des Trois Frontières est édité par le Service Communication de l'Office de Tourisme de la Communauté de Communes des Trois Frontières.
Conception graphique : www.alternativedg.com
Hébergement : Ovh



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